Table des matières
Vous venez de vous installer dans le petit village de Les Terres-de-Chaux, dans le Doubs ? Retrouvez les montants des principaux impôts locaux pour l'année 2025 (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, CFE) ainsi que l'évolution des taux et montants des dernières années dans la commune de Les Terres-de-Chaux.
L'année passée, en 2023, le montant total des impôts locaux collectés par la commune de Les Terres-de-Chaux a représenté 55 116 €, contre 31 797 € en 2013, soit une
hausse de +73.34% sur les 10 dernières années.
Par rapport à l'année précédente, cela représente une
baisse de 3.55%.
Taxe d'habitation à Les Terres-de-Chaux
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le petit village de Les Terres-de-Chaux.
| Taxe d'habitation | Les Terres-de-Chaux | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 24,28% | 13,68% |
| Taux intercommunal | 0,00% | 0,02% |
| Taux syndical | 5,81% | 7,59% |
| Taux TSE | 0,18% | 0,17% |
Depuis le début de la réforme de la taxe d'habitation en 2020, le montant total perçu par le petit village de Les Terres-de-Chaux au titre de la taxe d'habitation a évolué comme suit :
- En 2021, la première année d'application de la réforme, la baisse a été de 69.62% par rapport à 2020.
- En 2022, la baisse a été de 23.1% par rapport à 2021.
- En 2023, la taxe d'habitation sur les résidences principales a été totalement supprimée, ce qui représente une baisse de 100% par rapport à 2022.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS)
La Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS) s'applique à Les Terres-de-Chaux comme dans toutes les communes de France pour les propriétaires ou usufruitiers d'une résidence secondaire selon les taux définis plus haut.
En 2023 à Les Terres-de-Chaux, le montant collecté au titre de la THS était d'un montant nul ou non mentionné.
La commune de Les Terres-de-Chaux n'applique pas de majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Taxe sur les logements vacants (TLV)
La commune de Les Terres-de-Chaux n'est pas soumise à la taxe sur les logements vacants.
Taxes foncières à Les Terres-de-Chaux
Taxe foncière sur les propriétés bâties
| Taxe foncière propriétés bâties | Les Terres-de-Chaux | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 42,19% | 30,45% |
| Taux intercommunal | 4,00% | 3,96% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,02% |
Entre 2013 et 2023, le montant collecté par Les Terres-de-Chaux grâce à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +53.05%. Par rapport à l'année précédente, on observe une hausse de +9.07%.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | Les Terres-de-Chaux | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 23,82% | 17,75% |
| Taux intercommunal | 7,65% | 6,18% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,03% |
Sur la période de 2013 à 2023, le total perçu par Les Terres-de-Chaux via la taxe foncière sur les propriétés non bâties a progressé de +23.78%. En comparaison avec 2022, cela représente une augmentation de +7.02%.
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties | Les Terres-de-Chaux | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | Non disponible |
| Taux intercommunal | 31,71% | Non disponible |
De 2015 à 2023, le montant total collecté par Les Terres-de-Chaux via la taxe additionnelle sur les propriétés non bâties n'a pas pu être calculé. En comparaison avec 2022, cela représente une évolution non calculable.
Taxes locales pour les professionnels
Cotisation foncière des entreprises à Les Terres-de-Chaux
| CFE | Les Terres-de-Chaux | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | 1,25% |
| Taux intercommunal | 24,67% | 21,75% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,05% |
Entre 2015 et 2023, le montant total collecté à Les Terres-de-Chaux au titre de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) a diminué de 32.52%. Comparé à 2022, cela correspond à une hausse de +14.11%.
Cotisation CCI à Les Terres-de-Chaux
| CCI | Les Terres-de-Chaux | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 1,38% | 1,38% |
| Taux additionnel | 3,68% | 3,67% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Les Terres-de-Chaux
Vous habitez ou êtes propriétaire à Les Terres-de-Chaux ? Indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous !
