Table des matières
Vous venez de vous installer dans le petit village de Clans, dans la Haute-Saône ? Retrouvez les montants des principaux impôts locaux pour l'année 2025 (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, CFE) ainsi que l'évolution des taux et montants des dernières années dans la commune de Clans.
L'année passée, en 2023, le montant total des impôts locaux collectés par la commune de Clans a représenté 26 785 €, contre 11 197 € en 2013, soit une
hausse de +139.22% sur les 10 dernières années.
Par rapport à l'année précédente, cela représente une
hausse de +8.12%.
Taxe d'habitation à Clans
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le petit village de Clans.
| Taxe d'habitation | Clans | Moyenne Haute-Saône |
|---|---|---|
| Taux communal | 9,32% | 7,28% |
| Taux intercommunal | 0,39% | 0,02% |
| Taux syndical | 6,08% | 8,98% |
| Taux TSE | 0,00% | 0,01% |
Depuis le début de la réforme de la taxe d'habitation en 2020, le montant total perçu par le petit village de Clans au titre de la taxe d'habitation a évolué comme suit :
- En 2021, la première année d'application de la réforme, la baisse a été de 82.32% par rapport à 2020.
- En 2022, la baisse a été de 100% par rapport à 2021.
- En 2023, la taxe d'habitation sur les résidences principales a été totalement supprimée, mais les données sont indisponibles par rapport à 2022.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS)
La Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS) s'applique à Clans comme dans toutes les communes de France pour les propriétaires ou usufruitiers d'une résidence secondaire selon les taux définis plus haut.
En 2023 à Clans, le montant collecté au titre de la THS était d'un montant nul ou non mentionné.
La commune de Clans n'applique pas de majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Taxe sur les logements vacants (TLV)
La commune de Clans n'est pas soumise à la taxe sur les logements vacants.
Taxes foncières à Clans
Taxe foncière sur les propriétés bâties
| Taxe foncière propriétés bâties | Clans | Moyenne Haute-Saône |
|---|---|---|
| Taux communal | 31,30% | 34,08% |
| Taux intercommunal | 5,11% | 4,36% |
| Taux syndical | 0,62% | 0,04% |
Entre 2013 et 2023, le montant collecté par Clans grâce à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +51.74%. Par rapport à l'année précédente, on observe une hausse de +9.03%.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | Clans | Moyenne Haute-Saône |
|---|---|---|
| Taux communal | 20,66% | 27,80% |
| Taux intercommunal | 14,28% | 9,18% |
| Taux syndical | 1,92% | 0,10% |
Sur la période de 2013 à 2023, le total perçu par Clans via la taxe foncière sur les propriétés non bâties a progressé de +32.46%. En comparaison avec 2022, cela représente une augmentation de +8.29%.
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties | Clans | Moyenne Haute-Saône |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | Non disponible |
| Taux intercommunal | 58,19% | Non disponible |
De 2015 à 2023, le montant total collecté par Clans via la taxe additionnelle sur les propriétés non bâties a augmenté de +17.72%. En comparaison avec 2022, cela représente une hausse de +7.31%.
Taxes locales pour les professionnels
Cotisation foncière des entreprises à Clans
| CFE | Clans | Moyenne Haute-Saône |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | 0,60% |
| Taux intercommunal | 23,57% | 20,18% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Entre 2015 et 2023, le montant total collecté à Clans au titre de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) a augmenté de +21.52%. Comparé à 2022, cela correspond à une hausse de +21.34%.
Cotisation CCI à Clans
| CCI | Clans | Moyenne Haute-Saône |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 1,38% | 1,37% |
| Taux additionnel | 3,68% | 3,65% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Clans
Vous habitez ou êtes propriétaire à Clans ? Indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous !
