Table des matières
Vous venez de vous installer dans la petite ville de Belley, dans l'Ain ? Retrouvez les montants des principaux impôts locaux pour l'année 2024 (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, CFE) ainsi que l'évolution des taux et montants des dernières années dans la commune de Belley.
L'année passée, en 2023, le montant total des impôts locaux collectés par la commune de Belley a représenté 4 624 935 €, contre 3 491 925 € en 2013, soit une
hausse de +32.45% sur les 10 dernières années.
Par rapport à l'année précédente, cela représente une
baisse de 3.15%.
Taxe d'habitation à Belley
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans la petite ville de Belley.
Taxe d'habitation | Belley | Moyenne Ain |
---|---|---|
Taux communal | 18,92% | 11,85% |
Taux intercommunal | 0,00% | 0,00% |
Taux syndical | 3,62% | 6,28% |
Taux TSE | 0,11% | 0,11% |
Depuis le début de la réforme de la taxe d'habitation en 2020, le montant total perçu par la petite ville de Belley au titre de la taxe d'habitation a évolué comme suit :
- En 2021, la première année d'application de la réforme, la baisse a été de 73.95% par rapport à 2020.
- En 2022, la baisse a été de 36.81% par rapport à 2021.
- En 2023, la taxe d'habitation sur les résidences principales a été totalement supprimée, ce qui représente une baisse de 100% par rapport à 2022.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS)
La Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS) s'applique à Belley comme dans toutes les communes de France pour les propriétaires ou usufruitiers d'une résidence secondaire selon les taux définis plus haut.
En 2023 à Belley, le montant collecté au titre de la THS était de 304 413 €.
La commune de Belley n'applique pas de majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Taxe sur les logements vacants (TLV)
La commune de Belley n'est pas soumise à la taxe sur les logements vacants.
Taxes foncières à Belley
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Taxe foncière propriétés bâties | Belley | Moyenne Ain |
---|---|---|
Taux communal | 30,82% | 27,40% |
Taux intercommunal | 3,57% | 1,81% |
Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Entre 2013 et 2023, le montant collecté par Belley grâce à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +36.59%. Par rapport à l'année précédente, on observe une hausse de +6.3%.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Taxe foncière sur les propriétés non bâties | Belley | Moyenne Ain |
---|---|---|
Taux communal | 49,05% | 44,29% |
Taux intercommunal | 11,97% | 5,86% |
Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Sur la période de 2013 à 2023, le total perçu par Belley via la taxe foncière sur les propriétés non bâties a progressé de +56.42%. En comparaison avec 2022, cela représente une augmentation de +7.07%.
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties | Belley | Moyenne Ain |
---|---|---|
Taux communal | 0,00% | Non disponible |
Taux intercommunal | 32,51% | Non disponible |
De 2015 à 2023, le montant total collecté par Belley via la taxe additionnelle sur les propriétés non bâties a augmenté de +49.19%. En comparaison avec 2022, cela représente une hausse de +6.75%.
Taxe sur le ramassage des ordures ménagères
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères | Belley | Moyenne Ain |
---|---|---|
Taux plein | 9,31% | 6,56% |
Taux réduit A | 0,00% | 0,11% |
Taux réduit B | 0,00% | 0,00% |
Taux réduit C | 0,00% | 0,00% |
Taux réduit D | 0,00% | 0,00% |
De 2015 à 2023, le montant collecté par Belley pour la taxe sur les ordures ménagères a connu une augmentation de +47.34%. Par rapport à l'année précédente, cela représente une hausse de +7.17%.
Taxes locales pour les professionnels
Cotisation foncière des entreprises à Belley
CFE | Belley | Moyenne Ain |
---|---|---|
Taux communal | 0,00% | 0,00% |
Taux intercommunal | 24,74% | 22,90% |
Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Entre 2015 et 2023, le montant total collecté à Belley au titre de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) a diminué de 22.57%. Comparé à 2022, cela correspond à une hausse de +6.06%.
Cotisation CCI à Belley
CCI | Belley | Moyenne Ain |
---|---|---|
Taux net CCI | 1,19% | 1,19% |
Taux additionnel | 3,68% | 3,68% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Belley
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