Table des matières
Vous venez de vous installer dans le petit village de Puits, dans la Côte-d'Or ? Retrouvez les montants des principaux impôts locaux pour l'année 2024 (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, CFE) ainsi que l'évolution des taux et montants des dernières années dans la commune de Puits.
L'année passée, en 2023, le montant total des impôts locaux collectés par la commune de Puits a représenté 43 412 €, contre 27 482 € en 2013, soit une
hausse de +57.97% sur les 10 dernières années.
Par rapport à l'année précédente, cela représente une
baisse de 7.28%.
Taxe d'habitation à Puits
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le petit village de Puits.
| Taxe d'habitation | Puits | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | 9,61% | 11,20% |
| Taux intercommunal | 0,00% | 0,00% |
| Taux syndical | 5,08% | 6,29% |
| Taux TSE | 0,00% | 0,02% |
Depuis le début de la réforme de la taxe d'habitation en 2020, le montant total perçu par le petit village de Puits au titre de la taxe d'habitation a évolué comme suit :
- En 2021, la première année d'application de la réforme, la baisse a été de 74.21% par rapport à 2020.
- En 2022, une augmentation de 0.2% a été observée par rapport à 2021.
- En 2023, la taxe d'habitation sur les résidences principales a été totalement supprimée, ce qui représente une baisse de 100% par rapport à 2022.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS)
La Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS) s'applique à Puits comme dans toutes les communes de France pour les propriétaires ou usufruitiers d'une résidence secondaire selon les taux définis plus haut.
En 2023 à Puits, le montant collecté au titre de la THS était d'un montant nul ou non mentionné.
La commune de Puits n'applique pas de majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Taxe sur les logements vacants (TLV)
La commune de Puits n'est pas soumise à la taxe sur les logements vacants.
Taxes foncières à Puits
Taxe foncière sur les propriétés bâties
| Taxe foncière propriétés bâties | Puits | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | 23,65% | 32,96% |
| Taux intercommunal | 5,02% | 4,50% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Entre 2013 et 2023, le montant collecté par Puits grâce à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +11.62%. Par rapport à l'année précédente, on observe une hausse de +1.32%.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | Puits | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | 19,48% | 31,86% |
| Taux intercommunal | 10,05% | 9,63% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Sur la période de 2013 à 2023, le total perçu par Puits via la taxe foncière sur les propriétés non bâties a progressé de +5.54%. En comparaison avec 2022, cela représente une augmentation de +2.92%.
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties | Puits | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | 37,47% | Non disponible |
| Taux intercommunal | 0,00% | Non disponible |
De 2015 à 2023, le montant total collecté par Puits via la taxe additionnelle sur les propriétés non bâties n'a pas pu être calculé. En comparaison avec 2022, cela représente une évolution non calculable.
Taxe sur le ramassage des ordures ménagères
| Taxe d'enlèvement des ordures ménagères | Puits | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux plein | 10,50% | 5,23% |
| Taux réduit A | 0,00% | 0,02% |
| Taux réduit B | 0,00% | 0,00% |
| Taux réduit C | 0,00% | 0,00% |
| Taux réduit D | 0,00% | 0,00% |
De 2015 à 2023, le montant collecté par Puits pour la taxe sur les ordures ménagères a connu une augmentation de +6.29%. Par rapport à l'année précédente, cela représente une hausse de +6.93%.
Taxes locales pour les professionnels
Cotisation foncière des entreprises à Puits
| CFE | Puits | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | 14,35% | 3,61% |
| Taux intercommunal | 0,00% | 16,44% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Entre 2015 et 2023, le montant total collecté à Puits au titre de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) a diminué de 19.44%. Comparé à 2022, cela correspond à une hausse de +0.66%.
Cotisation CCI à Puits
| CCI | Puits | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 1,38% | 1,37% |
| Taux additionnel | 3,68% | 3,65% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Puits
Vous habitez ou êtes propriétaire à Puits ? Indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous !
