Table des matières
Vous venez de vous installer dans le petit village de Consolation-Maisonnettes, dans le Doubs ? Retrouvez les montants des principaux impôts locaux pour l'année 2025 (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, CFE) ainsi que l'évolution des taux et montants des dernières années dans la commune de Consolation-Maisonnettes.
L'année passée, en 2023, le montant total des impôts locaux collectés par la commune de Consolation-Maisonnettes a représenté 1 855 €, contre 1 889 € en 2013, soit une
baisse de 1.8% sur les 10 dernières années.
Par rapport à l'année précédente, cela représente une
hausse de +3.81%.
Taxe d'habitation à Consolation-Maisonnettes
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le petit village de Consolation-Maisonnettes.
Taxe d'habitation | Consolation-Maisonnettes | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 10,69% | 13,68% |
Taux intercommunal | 0,00% | 0,02% |
Taux syndical | 2,84% | 7,59% |
Taux TSE | 0,18% | 0,17% |
Depuis le début de la réforme de la taxe d'habitation en 2020, le montant total perçu par le petit village de Consolation-Maisonnettes au titre de la taxe d'habitation a évolué comme suit :
- En 2021, la première année d'application de la réforme, les données sont indisponibles par rapport à 2020.
- En 2022, les données sont indisponibles par rapport à 2021.
- En 2023, la taxe d'habitation sur les résidences principales a été totalement supprimée, mais les données sont indisponibles par rapport à 2022.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS)
La Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS) s'applique à Consolation-Maisonnettes comme dans toutes les communes de France pour les propriétaires ou usufruitiers d'une résidence secondaire selon les taux définis plus haut.
En 2023 à Consolation-Maisonnettes, le montant collecté au titre de la THS était d'un montant nul ou non mentionné.
La commune de Consolation-Maisonnettes n'applique pas de majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Taxe sur les logements vacants (TLV)
La commune de Consolation-Maisonnettes n'est pas soumise à la taxe sur les logements vacants.
Taxes foncières à Consolation-Maisonnettes
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Taxe foncière propriétés bâties | Consolation-Maisonnettes | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 21,55% | 30,45% |
Taux intercommunal | 2,15% | 3,96% |
Taux syndical | 0,00% | 0,02% |
Entre 2013 et 2023, le montant collecté par Consolation-Maisonnettes grâce à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a baissé de 100%. Par rapport à l'année précédente, on observe une donnée non calculable.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Taxe foncière sur les propriétés non bâties | Consolation-Maisonnettes | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 2,88% | 17,75% |
Taux intercommunal | 2,73% | 6,18% |
Taux syndical | 0,00% | 0,03% |
Sur la période de 2013 à 2023, le total perçu par Consolation-Maisonnettes via la taxe foncière sur les propriétés non bâties a progressé de +54.23%. En comparaison avec 2022, cela représente une augmentation de +9.93%.
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties | Consolation-Maisonnettes | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 0,00% | Non disponible |
Taux intercommunal | 31,71% | Non disponible |
De 2015 à 2023, le montant total collecté par Consolation-Maisonnettes via la taxe additionnelle sur les propriétés non bâties a augmenté de +50%. En comparaison avec 2022, cela représente aucun changement notable.
Taxes locales pour les professionnels
Cotisation foncière des entreprises à Consolation-Maisonnettes
CFE | Consolation-Maisonnettes | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 0,00% | 1,25% |
Taux intercommunal | 22,40% | 21,75% |
Taux syndical | 0,00% | 0,05% |
Entre 2015 et 2023, le montant total collecté à Consolation-Maisonnettes au titre de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) a diminué de 100%. Comparé à 2022, cela correspond à une évolution non disponible.
Cotisation CCI à Consolation-Maisonnettes
CCI | Consolation-Maisonnettes | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux net CCI | 1,38% | 1,38% |
Taux additionnel | 3,68% | 3,67% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Consolation-Maisonnettes
Vous habitez ou êtes propriétaire à Consolation-Maisonnettes ? Indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous !