Table des matières
Vous venez de vous installer dans le petit village de Chapelle-Spinasse, en Corrèze ? Retrouvez les montants des principaux impôts locaux pour l'année 2024 (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, CFE) ainsi que l'évolution des taux et montants des dernières années dans la commune de Chapelle-Spinasse.
L'année passée, en 2023, le montant total des impôts locaux collectés par la commune de Chapelle-Spinasse a représenté 30 377 €, contre 14 186 € en 2013, soit une
hausse de +114.13% sur les 10 dernières années.
Par rapport à l'année précédente, cela représente une
hausse de +3.64%.
Taxe d'habitation à Chapelle-Spinasse
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le petit village de Chapelle-Spinasse.
| Taxe d'habitation | Chapelle-Spinasse | Moyenne Corrèze |
|---|---|---|
| Taux communal | 4,29% | 8,58% |
| Taux intercommunal | 0,00% | 0,33% |
| Taux syndical | 7,38% | 7,82% |
| Taux TSE | 0,10% | 0,10% |
Depuis le début de la réforme de la taxe d'habitation en 2020, le montant total perçu par le petit village de Chapelle-Spinasse au titre de la taxe d'habitation a évolué comme suit :
- En 2021, la première année d'application de la réforme, la baisse a été de 64.35% par rapport à 2020.
- En 2022, la baisse a été de 25.52% par rapport à 2021.
- En 2023, la taxe d'habitation sur les résidences principales a été totalement supprimée, ce qui représente une baisse de 100% par rapport à 2022.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS)
La Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS) s'applique à Chapelle-Spinasse comme dans toutes les communes de France pour les propriétaires ou usufruitiers d'une résidence secondaire selon les taux définis plus haut.
En 2023 à Chapelle-Spinasse, le montant collecté au titre de la THS était d'un montant nul ou non mentionné.
La commune de Chapelle-Spinasse n'applique pas de majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Taxe sur les logements vacants (TLV)
La commune de Chapelle-Spinasse n'est pas soumise à la taxe sur les logements vacants.
Taxes foncières à Chapelle-Spinasse
Taxe foncière sur les propriétés bâties
| Taxe foncière propriétés bâties | Chapelle-Spinasse | Moyenne Corrèze |
|---|---|---|
| Taux communal | 28,42% | 34,77% |
| Taux intercommunal | 2,00% | 2,41% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,43% |
Entre 2013 et 2023, le montant collecté par Chapelle-Spinasse grâce à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +28.87%. Par rapport à l'année précédente, on observe une hausse de +9.13%.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | Chapelle-Spinasse | Moyenne Corrèze |
|---|---|---|
| Taux communal | 69,00% | 79,97% |
| Taux intercommunal | 4,02% | 10,81% |
| Taux syndical | 0,00% | 2,48% |
Sur la période de 2013 à 2023, le total perçu par Chapelle-Spinasse via la taxe foncière sur les propriétés non bâties a progressé de +24.09%. En comparaison avec 2022, cela représente une augmentation de +8.75%.
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties | Chapelle-Spinasse | Moyenne Corrèze |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | Non disponible |
| Taux intercommunal | 70,89% | Non disponible |
De 2015 à 2023, le montant total collecté par Chapelle-Spinasse via la taxe additionnelle sur les propriétés non bâties a augmenté de +186.36%. En comparaison avec 2022, cela représente une hausse de +43.18%.
Taxes locales pour les professionnels
Cotisation foncière des entreprises à Chapelle-Spinasse
| CFE | Chapelle-Spinasse | Moyenne Corrèze |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | 0,00% |
| Taux intercommunal | 29,25% | 30,95% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,00% |
Entre 2015 et 2023, le montant total collecté à Chapelle-Spinasse au titre de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) a augmenté de +98.6%. Comparé à 2022, cela correspond à une hausse de +23.91%.
Cotisation CCI à Chapelle-Spinasse
| CCI | Chapelle-Spinasse | Moyenne Corrèze |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 1,42% | 1,42% |
| Taux additionnel | 3,68% | 3,68% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Chapelle-Spinasse
Vous habitez ou êtes propriétaire à Chapelle-Spinasse ? Indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous !
