Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Bousignies-sur-Roc, dans le Nord et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Bousignies-sur-Roc.
Il y a 245 foyers fiscaux à Bousignies-sur-Roc, sur une population d'environ 408 habitants.
182 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Bousignies-sur-Roc et 27 foyers en sont exonérés.
306 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Bousignies-sur-Roc et 13 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Bousignies-sur-Roc a représenté 192 943 €, contre 74 357 € en 2002, soit une hausse de +159.48%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +13.36%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Bousignies-sur-Roc.
Il y a 245 foyers fiscaux à Bousignies-sur-Roc, sur une population d'environ 408 habitants.
182 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Bousignies-sur-Roc et 27 foyers en sont exonérés.
306 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Bousignies-sur-Roc et 13 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Bousignies-sur-Roc a représenté 192 943 €, contre 74 357 € en 2002, soit une hausse de +159.48%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +13.36%.
Taxe d'habitation à Bousignies-sur-Roc
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Bousignies-sur-Roc.Depuis 2011 la région Hauts-de-France (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 59 (Nord).
| Taxe d'habitation | Bousignies-sur-Roc | Moyenne Nord |
|---|---|---|
| Taux communal | 8,19% | 17,3% |
| Taux intercommunal | 0,36% | 0,46% |
| Taux syndical | 11,8% | 11,8% |
| Taux TSE | 0,51% | 0,51% |
Exonérations de taxe d'habitation à Bousignies-sur-Roc
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 101 foyers ont bénéficié à Bousignies-sur-Roc de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 90 euros.En 2019 ce sont 101 foyers fiscaux de Bousignies-sur-Roc qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 195€ en moyenne.
Pour 2020, 101 foyers fiscaux de Bousignies-sur-Roc bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 182 foyers fiscaux de Bousignies-sur-Roc ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 345 euros par foyer.
Taxes foncières à Bousignies-sur-Roc
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Hauts-de-France ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Bousignies-sur-Roc ou des autres villes du 59.
| Taxe foncière propriétés baties | Bousignies-sur-Roc | Moyenne Nord |
|---|---|---|
| Taux départemental | 19,2% | 19,2% |
| Taux communal | 9,93% | 18,0% |
| Taux intercommunal | 5% | 2,38% |
| Taux syndical | 0,42% | 0,47% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Bousignies-sur-Roc via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +99.82 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
| Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Bousignies-sur-Roc | Moyenne Nord |
|---|---|---|
| Taux communal | 34,6% | 51,8% |
| Taux intercommunal | 2,45% | 5,39% |
| Taux syndical | 1,52% | 1,46% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Bousignies-sur-Roc | Moyenne Nord |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | Non disponible |
| Taux intercommunal | 47,3% | 47,3% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Bousignies-sur-Roc à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +31.82 %.
Cotisation foncière des entreprises à Bousignies-sur-Roc
| CFE | Bousignies-sur-Roc | Moyenne Nord |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | Non disponible |
| Taux intercommunal | 28,6% | 29,2% |
| Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Cotisation CCI à Bousignies-sur-Roc
| CCI | Bousignies-sur-Roc | Moyenne Nord |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 2,44% | 2,44% |
| Taux additionnel | 3,02% | 3,02% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Bousignies-sur-Roc
Vous habitez ou êtes propriétaire à Bousignies-sur-Roc, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!
