Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Orcevaux, en Haute-Marne et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Orcevaux.
Il y a 58 foyers fiscaux à Orcevaux, sur une population d'environ 104 habitants.
45 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Orcevaux et 0 foyers en sont exonérés.
112 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Orcevaux et 7 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Orcevaux a représenté 79 981 €, contre 20 731 € en 2002, soit une hausse de +285.8%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +10.46%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Orcevaux.
Il y a 58 foyers fiscaux à Orcevaux, sur une population d'environ 104 habitants.
45 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Orcevaux et 0 foyers en sont exonérés.
112 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Orcevaux et 7 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Orcevaux a représenté 79 981 €, contre 20 731 € en 2002, soit une hausse de +285.8%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +10.46%.
Taxe d'habitation à Orcevaux
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Orcevaux.Depuis 2011 la région Grand-Est (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 52 (Haute-Marne).
| Taxe d'habitation | Orcevaux | Moyenne Haute-Marne |
|---|---|---|
| Taux communal | 6,11% | 11,6% |
| Taux intercommunal | Non disponible | 0,00% |
| Taux syndical | 15,8% | 10,3% |
| Taux TSE | Non disponible | Non disponible |
Taxes foncières à Orcevaux
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Grand-Est ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Orcevaux ou des autres villes du 52.
| Taxe foncière propriétés baties | Orcevaux | Moyenne Haute-Marne |
|---|---|---|
| Taux départemental | 23,9% | 23,9% |
| Taux communal | 4,09% | 10,7% |
| Taux intercommunal | 13,1% | 7,31% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,01% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Orcevaux via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +198.61 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
| Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Orcevaux | Moyenne Haute-Marne |
|---|---|---|
| Taux communal | 7,90% | 17,0% |
| Taux intercommunal | 19,0% | 10,5% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,02% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Orcevaux | Moyenne Haute-Marne |
|---|---|---|
| Taux communal | 29,8% | 9,79% |
| Taux intercommunal | Non disponible | 20,0% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Orcevaux à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +37.36 %.
Cotisation foncière des entreprises à Orcevaux
| CFE | Orcevaux | Moyenne Haute-Marne |
|---|---|---|
| Taux communal | 5,53% | 3,45% |
| Taux intercommunal | Non disponible | 14,4% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,19% |
Cotisation CCI à Orcevaux
| CCI | Orcevaux | Moyenne Haute-Marne |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 2,03% | 2,02% |
| Taux additionnel | 2,62% | 2,60% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Orcevaux
Vous habitez ou êtes propriétaire à Orcevaux, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!
