Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Les Premiers Sapins, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Les Premiers Sapins.
Il y a 282 foyers fiscaux à Les Premiers Sapins, sur une population d'environ 1593 habitants.
641 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Les Premiers Sapins et 109 foyers en sont exonérés.
1058 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Les Premiers Sapins et 95 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Les Premiers Sapins a représenté 660 127 €, contre 79 848 € en 2002, soit une hausse de +726.73%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +103.92%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Les Premiers Sapins.
Il y a 282 foyers fiscaux à Les Premiers Sapins, sur une population d'environ 1593 habitants.
641 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Les Premiers Sapins et 109 foyers en sont exonérés.
1058 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Les Premiers Sapins et 95 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Les Premiers Sapins a représenté 660 127 €, contre 79 848 € en 2002, soit une hausse de +726.73%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +103.92%.
Taxe d'habitation à Les Premiers Sapins
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Les Premiers Sapins.Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
| Taxe d'habitation | Les Premiers Sapins | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 19,5% | 13,5% |
| Taux intercommunal | Non disponible | 0,01% |
| Taux syndical | 2,80% | 7,45% |
| Taux TSE | Non disponible | 0,16% |
Exonérations de taxe d'habitation à Les Premiers Sapins
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 410 foyers ont bénéficié à Les Premiers Sapins de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 131 euros.En 2019 ce sont 410 foyers fiscaux de Les Premiers Sapins qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 284€ en moyenne.
Pour 2020, 410 foyers fiscaux de Les Premiers Sapins bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 641 foyers fiscaux de Les Premiers Sapins ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 482 euros par foyer.
Taxes foncières à Les Premiers Sapins
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Les Premiers Sapins ou des autres villes du 25.
| Taxe foncière propriétés baties | Les Premiers Sapins | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux départemental | 18,0% | 18,0% |
| Taux communal | 13,5% | 11,6% |
| Taux intercommunal | 1,93% | 3,67% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,01% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Les Premiers Sapins via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +322.66 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
| Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Les Premiers Sapins | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 18,2% | 17,2% |
| Taux intercommunal | 2,55% | 5,77% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,02% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Les Premiers Sapins | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | 3,57% |
| Taux intercommunal | 31,7% | 28,7% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Les Premiers Sapins à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +412.22 %.
Cotisation foncière des entreprises à Les Premiers Sapins
| CFE | Les Premiers Sapins | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | 1,71% |
| Taux intercommunal | 24,5% | 20,4% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,05% |
Cotisation CCI à Les Premiers Sapins
| CCI | Les Premiers Sapins | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 2,59% | 2,56% |
| Taux additionnel | 3,16% | 3,13% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Les Premiers Sapins
Vous habitez ou êtes propriétaire à Les Premiers Sapins, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!
