Vous venez d'enménager dans le village de Courcelles, dans le Territoire-de-Belfort et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Courcelles.

Il y a 62 foyers fiscaux à Courcelles, sur une population d'environ 127 habitants.
53 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Courcelles et 0 foyers en sont exonérés.
83 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Courcelles et 0 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Courcelles a représenté 48 007 €, contre 16 402 € en 2002, soit une hausse de +192.69%.
Depuis 2015, cela représente une une hausse de +10.37%.

Taxe d'habitation à Courcelles

Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Courcelles.
Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 90 (Territoire-de-Belfort).
Taxe d'habitationCourcellesMoyenne Territoire-de-Belfort
Taux communal6,46%9,41%
Taux intercommunalNon disponibleNon disponible
Taux syndical9,51%10,6%
Taux TSENon disponibleNon disponible
Entre 2007 et 2018, le montant total collecté par le village de Courcelles via la taxe d'habitation a augmenté de +30.8 %.

Taxes foncières à Courcelles

Taxe foncière sur les propriétés baties

Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Courcelles ou des autres villes du 90.

Taxe foncière propriétés batiesCourcellesMoyenne Territoire-de-Belfort
Taux départemental16,7%16,7%
Taux communal9,02%11,3%
Taux intercommunal3%1,97%
Taux syndicalNon disponibleNon disponible

Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Courcelles via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +90 %.

Taxe foncière sur les propriétés non-baties

Taxe foncière sur les propriétés non-batiesCourcellesMoyenne Territoire-de-Belfort
Taux communal21,7%41,6%
Taux intercommunal1,60%9,32%
Taux syndicalNon disponibleNon disponible

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties

Taxe additionnelle sur les propriétés non-batiesCourcellesMoyenne Territoire-de-Belfort
Taux communalNon disponibleNon disponible
Taux intercommunal21,4%21,4%

Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Courcelles à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +31.56 %.

Cotisation foncière des entreprises à Courcelles

CFECourcellesMoyenne Territoire-de-Belfort
Taux communalNon disponibleNon disponible
Taux intercommunalNon disponible28,1%
Taux syndicalNon disponibleNon disponible
Entre 20015 et 2018, le montant collecté par Courcelles pour la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) a baissé de -100 %.

Cotisation CCI à Courcelles

CCICourcellesMoyenne Territoire-de-Belfort
Taux net CCINon disponible2,57%
Taux additionnelNon disponible3,13%

Montant des impôts locaux payés par les habitants de Courcelles

Vous habitez ou êtes propriétaire à Courcelles, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!

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