Impôts locaux Champvans (39100)

Sommaire

1. Taxe d'habitation

1.1 Exonérations

2. Taxes foncières
3. Cotisation foncière des entreprises

3.1 Cotisations CCI

4. Taxes ordures ménagères
5. Montants en euros

Vous venez d'enménager dans le village de Champvans, dans le Jura et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Champvans.

Il y a 775 foyers fiscaux à Champvans, sur une population d'environ 1440 habitants.
645 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Champvans et 79 foyers en sont exonérés.
649 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Champvans et 82 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Champvans a représenté 1 429 631 €, contre 508 955 € en 2002, soit une hausse de +180.9%.
Depuis 2015, cela représente une une hausse de +17.53%.

Taxe d'habitation à Champvans

Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Champvans.
Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 39 (Jura).

Taxe d'habitation	Champvans	Moyenne Jura
Taux communal	9,25%	9,12%
Taux intercommunal	Non disponible	0,00%
Taux syndical	15,7%	11,5%
Taux TSE	Non disponible	0,02%

Entre 2007 et 2018, le montant total collecté par le village de Champvans via la taxe d'habitation a augmenté de +79.68 %.

Exonérations de taxe d'habitation à Champvans

Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 453 foyers ont bénéficié à Champvans de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 184 euros.
En 2019 ce sont 453 foyers fiscaux de Champvans qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 399€ en moyenne.
Pour 2020, 453 foyers fiscaux de Champvans bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 645 foyers fiscaux de Champvans ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 858 euros par foyer.

Taxes foncières à Champvans

Taxe foncière sur les propriétés baties

Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Champvans ou des autres villes du 39.

Taxe foncière propriétés baties	Champvans	Moyenne Jura
Taux départemental	24,3%	24,3%
Taux communal	15,2%	13,1%
Taux intercommunal	3,60%	3,67%
Taux syndical	Non disponible	0,00%

Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Champvans via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +48 %.

Taxe foncière sur les propriétés non-baties

Taxe foncière sur les propriétés non-baties	Champvans	Moyenne Jura
Taux communal	27,6%	26,4%
Taux intercommunal	4,11%	7,12%
Taux syndical	Non disponible	0,01%

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties	Champvans	Moyenne Jura
Taux communal	Non disponible	1,26%
Taux intercommunal	45,7%	44,5%

Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Champvans à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +26.69 %.

Cotisation foncière des entreprises à Champvans

CFE	Champvans	Moyenne Jura
Taux communal	Non disponible	0,36%
Taux intercommunal	22,4%	20,7%
Taux syndical	Non disponible	Non disponible

Entre 20015 et 2018, le montant collecté par Champvans pour la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) a baissé de -24.46 %.

Cotisation CCI à Champvans

CCI	Champvans	Moyenne Jura
Taux net CCI	2,59%	2,57%
Taux additionnel	3,16%	3,13%

Taxe sur le ramassage des ordures ménagères

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères	Champvans	Moyenne Jura
Taux plein	10,4%	3,90%
Taux réduit A	Non disponible	0,01%
Taux réduit B	Non disponible	Non disponible
Taux réduit C	Non disponible	Non disponible
Taux réduit D	Non disponible	Non disponible

Entre 20015 et 2018, le montant collecté par Champvans pour la la collecte des ordures ménagères a baissé de -5.71 %.

Montant des impôts locaux payés par les habitants de Champvans

Vous habitez ou êtes propriétaire à Champvans, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!