Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Auxelles-Bas, dans le Territoire-de-Belfort et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Auxelles-Bas.
Il y a 250 foyers fiscaux à Auxelles-Bas, sur une population d'environ 480 habitants.
203 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Auxelles-Bas et 24 foyers en sont exonérés.
332 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Auxelles-Bas et 25 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Auxelles-Bas a représenté 326 800 €, contre 104 896 € en 2002, soit une hausse de +211.55%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +6.63%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Auxelles-Bas.
Il y a 250 foyers fiscaux à Auxelles-Bas, sur une population d'environ 480 habitants.
203 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Auxelles-Bas et 24 foyers en sont exonérés.
332 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Auxelles-Bas et 25 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Auxelles-Bas a représenté 326 800 €, contre 104 896 € en 2002, soit une hausse de +211.55%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +6.63%.
Taxe d'habitation à Auxelles-Bas
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Auxelles-Bas.Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 90 (Territoire-de-Belfort).
| Taxe d'habitation | Auxelles-Bas | Moyenne Territoire-de-Belfort |
|---|---|---|
| Taux communal | 9,68% | 9,41% |
| Taux intercommunal | Non disponible | Non disponible |
| Taux syndical | 12,3% | 10,6% |
| Taux TSE | Non disponible | Non disponible |
Exonérations de taxe d'habitation à Auxelles-Bas
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 139 foyers ont bénéficié à Auxelles-Bas de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 136 euros.En 2019 ce sont 139 foyers fiscaux de Auxelles-Bas qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 295€ en moyenne.
Pour 2020, 139 foyers fiscaux de Auxelles-Bas bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 203 foyers fiscaux de Auxelles-Bas ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 507 euros par foyer.
Taxes foncières à Auxelles-Bas
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Auxelles-Bas ou des autres villes du 90.
| Taxe foncière propriétés baties | Auxelles-Bas | Moyenne Territoire-de-Belfort |
|---|---|---|
| Taux départemental | 16,7% | 16,7% |
| Taux communal | 16,6% | 11,3% |
| Taux intercommunal | 3,32% | 1,97% |
| Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Auxelles-Bas via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +38.17 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
| Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Auxelles-Bas | Moyenne Territoire-de-Belfort |
|---|---|---|
| Taux communal | 68,7% | 41,6% |
| Taux intercommunal | 28,7% | 9,32% |
| Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Auxelles-Bas | Moyenne Territoire-de-Belfort |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | Non disponible |
| Taux intercommunal | 21,4% | 21,4% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Auxelles-Bas à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +52.03 %.
Cotisation foncière des entreprises à Auxelles-Bas
| CFE | Auxelles-Bas | Moyenne Territoire-de-Belfort |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | Non disponible |
| Taux intercommunal | 27,9% | 28,1% |
| Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Cotisation CCI à Auxelles-Bas
| CCI | Auxelles-Bas | Moyenne Territoire-de-Belfort |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 2,59% | 2,57% |
| Taux additionnel | 3,16% | 3,13% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Auxelles-Bas
Vous habitez ou êtes propriétaire à Auxelles-Bas, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!
