Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Arches, dans le Cantal et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Arches.
Il y a 105 foyers fiscaux à Arches, sur une population d'environ 183 habitants.
83 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Arches et 26 foyers en sont exonérés.
155 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Arches et 0 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Arches a représenté 276 645 €, contre 144 334 € en 2002, soit une hausse de +91.67%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +2.15%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Arches.
Il y a 105 foyers fiscaux à Arches, sur une population d'environ 183 habitants.
83 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Arches et 26 foyers en sont exonérés.
155 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Arches et 0 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Arches a représenté 276 645 €, contre 144 334 € en 2002, soit une hausse de +91.67%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +2.15%.
Taxe d'habitation à Arches
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Arches.Depuis 2011 la région Auvergne-Rhône-Alpes (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 15 (Cantal).
Taxe d'habitation | Arches | Moyenne Cantal |
---|---|---|
Taux communal | 20,6% | 11,2% |
Taux intercommunal | Non disponible | Non disponible |
Taux syndical | 4,72% | 11,2% |
Taux TSE | 0,12% | 0,03% |
Exonérations de taxe d'habitation à Arches
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 48 foyers ont bénéficié à Arches de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 101 euros.En 2019 ce sont 48 foyers fiscaux de Arches qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 218€ en moyenne.
Pour 2020, 48 foyers fiscaux de Arches bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 83 foyers fiscaux de Arches ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 342 euros par foyer.
Taxes foncières à Arches
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Auvergne-Rhône-Alpes ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Arches ou des autres villes du 15.
Taxe foncière propriétés baties | Arches | Moyenne Cantal |
---|---|---|
Taux départemental | 23,5% | 23,5% |
Taux communal | 21,8% | 16,9% |
Taux intercommunal | 5,01% | 1,34% |
Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Arches via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +38.33 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Arches | Moyenne Cantal |
---|---|---|
Taux communal | 33,2% | 86,2% |
Taux intercommunal | 21,4% | 11,8% |
Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Arches | Moyenne Cantal |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | Non disponible |
Taux intercommunal | 88,8% | 88,6% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Arches à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +34.32 %.
Cotisation foncière des entreprises à Arches
CFE | Arches | Moyenne Cantal |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | Non disponible |
Taux intercommunal | 39,7% | 31,3% |
Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Cotisation CCI à Arches
CCI | Arches | Moyenne Cantal |
---|---|---|
Taux net CCI | 2,43% | 2,43% |
Taux additionnel | 3,11% | 3,11% |
Taxe sur le ramassage des ordures ménagères
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères | Arches | Moyenne Cantal |
---|---|---|
Taux plein | 8,31% | 9,66% |
Taux réduit A | Non disponible | 0,05% |
Taux réduit B | Non disponible | 0,02% |
Taux réduit C | Non disponible | Non disponible |
Taux réduit D | Non disponible | Non disponible |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Arches
Vous habitez ou êtes propriétaire à Arches, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!