Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Sauvagney, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Sauvagney.
Il y a 93 foyers fiscaux à Sauvagney, sur une population d'environ 189 habitants.
74 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Sauvagney et 0 foyers en sont exonérés.
107 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Sauvagney et 6 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Sauvagney a représenté 88 221 €, contre 25 297 € en 2002, soit une hausse de +248.74%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +8.43%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Sauvagney.
Il y a 93 foyers fiscaux à Sauvagney, sur une population d'environ 189 habitants.
74 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Sauvagney et 0 foyers en sont exonérés.
107 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Sauvagney et 6 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Sauvagney a représenté 88 221 €, contre 25 297 € en 2002, soit une hausse de +248.74%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +8.43%.
Taxe d'habitation à Sauvagney
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Sauvagney.Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
| Taxe d'habitation | Sauvagney | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 13,8% | 13,5% |
| Taux intercommunal | Non disponible | 0,01% |
| Taux syndical | 7,84% | 7,45% |
| Taux TSE | Non disponible | 0,16% |
Taxes foncières à Sauvagney
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Sauvagney ou des autres villes du 25.
| Taxe foncière propriétés baties | Sauvagney | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux départemental | 18,0% | 18,0% |
| Taux communal | 11,1% | 11,6% |
| Taux intercommunal | 6,59% | 3,67% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,01% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Sauvagney via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +109.3 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
| Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Sauvagney | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 20,9% | 17,2% |
| Taux intercommunal | 10,8% | 5,77% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,02% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Sauvagney | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | 3,57% |
| Taux intercommunal | 42,2% | 28,7% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Sauvagney à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +16.66 %.
Cotisation foncière des entreprises à Sauvagney
| CFE | Sauvagney | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | 1,71% |
| Taux intercommunal | 20,5% | 20,4% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,05% |
Cotisation CCI à Sauvagney
| CCI | Sauvagney | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 2,59% | 2,56% |
| Taux additionnel | 3,16% | 3,13% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Sauvagney
Vous habitez ou êtes propriétaire à Sauvagney, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!
