Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Saint-Bernard, en Bourgogne et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Saint-Bernard.
Il y a 202 foyers fiscaux à Saint-Bernard, sur une population d'environ 455 habitants.
Le nombre de foyers imposables est lui de 113 foyers, soit 55.94 % des foyers fiscaux de Saint-Bernard.
L'année passée, le montant total des impôts locaux pour le village de Saint-Bernard a représenté 155 397 €, contre 68 447 € en 2002, soit une hausse de +127.03%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Saint-Bernard.
Il y a 202 foyers fiscaux à Saint-Bernard, sur une population d'environ 455 habitants.
Le nombre de foyers imposables est lui de 113 foyers, soit 55.94 % des foyers fiscaux de Saint-Bernard.
L'année passée, le montant total des impôts locaux pour le village de Saint-Bernard a représenté 155 397 €, contre 68 447 € en 2002, soit une hausse de +127.03%.
Taxe d'habitation à Saint-Bernard
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Saint-Bernard.Depuis 2011 la région Bourgogne (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 21 (Côte-d'Or).
| Taxe d'habitation | Saint-Bernard | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | 13,72% | 12,95 % |
| Taux intercommunal | 8,88% | 9,31 % |
Taxes foncières à Saint-Bernard
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Saint-Bernard ou des autres villes du 21.
| Taxe foncière propriétés baties | Saint-Bernard | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux départemental | 21% | 19,52 % |
| Taux communal | 19,08% | 19,55 % |
| Taux intercommunal | 0,38% | 2,05 % |
| Taux syndical | Non disponible | - |
Entre 2002 et 2014, la somme totale colletée par Saint-Bernard via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +211.27 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
| Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Saint-Bernard | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | 47,8% | 48,45 % |
| Taux intercommunal | 1,27% | 3,00 % |
| Taux syndical | Non disponible |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Saint-Bernard | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | 45,15 % |
| Taux intercommunal | Non disponible | 44,90 % |
Entre 2002 et 2014, le montant collecté par Saint-Bernard à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +29.38 %.
Cotisation foncière des entreprises à Saint-Bernard
| CFE | Saint-Bernard | Moyenne Côte-d'Or |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | - |
| Taux intercommunal | 19,53% | 22,14 % |
| Taux syndical | Non disponible | - |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Saint-Bernard
Vous habitez ou êtes propriétaire à Saint-Bernard, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!
