Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Passavant, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Passavant.
Il y a 112 foyers fiscaux à Passavant, sur une population d'environ 234 habitants.
84 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Passavant et 15 foyers en sont exonérés.
168 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Passavant et 18 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Passavant a représenté 124 045 €, contre 40 731 € en 2002, soit une hausse de +204.55%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +27.98%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Passavant.
Il y a 112 foyers fiscaux à Passavant, sur une population d'environ 234 habitants.
84 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Passavant et 15 foyers en sont exonérés.
168 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Passavant et 18 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Passavant a représenté 124 045 €, contre 40 731 € en 2002, soit une hausse de +204.55%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +27.98%.
Taxe d'habitation à Passavant
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Passavant.Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
Taxe d'habitation | Passavant | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 17,6% | 13,5% |
Taux intercommunal | Non disponible | 0,01% |
Taux syndical | 12,9% | 7,45% |
Taux TSE | 0,20% | 0,16% |
Exonérations de taxe d'habitation à Passavant
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 53 foyers ont bénéficié à Passavant de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 164 euros.En 2019 ce sont 53 foyers fiscaux de Passavant qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 356€ en moyenne.
Pour 2020, 53 foyers fiscaux de Passavant bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 84 foyers fiscaux de Passavant ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 567 euros par foyer.
Taxes foncières à Passavant
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Passavant ou des autres villes du 25.
Taxe foncière propriétés baties | Passavant | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux départemental | 18,0% | 18,0% |
Taux communal | 13,5% | 11,6% |
Taux intercommunal | 7,60% | 3,67% |
Taux syndical | Non disponible | 0,01% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Passavant via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +124.77 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Passavant | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 13,3% | 17,2% |
Taux intercommunal | 12,2% | 5,77% |
Taux syndical | Non disponible | 0,02% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Passavant | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 3,57% |
Taux intercommunal | 31,7% | 28,7% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Passavant à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +68.88 %.
Cotisation foncière des entreprises à Passavant
CFE | Passavant | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 1,71% |
Taux intercommunal | 22,9% | 20,4% |
Taux syndical | Non disponible | 0,05% |
Cotisation CCI à Passavant
CCI | Passavant | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux net CCI | 2,59% | 2,56% |
Taux additionnel | 3,16% | 3,13% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Passavant
Vous habitez ou êtes propriétaire à Passavant, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!