Vous venez d'enménager dans le village de Ouvans, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Ouvans.

Il y a 34 foyers fiscaux à Ouvans, sur une population d'environ 64 habitants.
29 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Ouvans et 0 foyers en sont exonérés.
49 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Ouvans et 3 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Ouvans a représenté 31 073 €, contre 14 881 € en 2002, soit une hausse de +108.81%.
Depuis 2015, cela représente une une hausse de +5.91%.

Taxe d'habitation à Ouvans

Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Ouvans.
Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
Taxe d'habitationOuvansMoyenne Doubs
Taux communal13,0%13,5%
Taux intercommunalNon disponible0,01%
Taux syndical2,80%7,45%
Taux TSENon disponible0,16%
Entre 2007 et 2018, le montant total collecté par le village de Ouvans via la taxe d'habitation a augmenté de +103.99 %.

Taxes foncières à Ouvans

Taxe foncière sur les propriétés baties

Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Ouvans ou des autres villes du 25.

Taxe foncière propriétés batiesOuvansMoyenne Doubs
Taux départemental18,0%18,0%
Taux communal6,22%11,6%
Taux intercommunal1,93%3,67%
Taux syndicalNon disponible0,01%

Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Ouvans via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +34.18 %.

Taxe foncière sur les propriétés non-baties

Taxe foncière sur les propriétés non-batiesOuvansMoyenne Doubs
Taux communal9,19%17,2%
Taux intercommunal2,55%5,77%
Taux syndicalNon disponible0,02%

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties

Taxe additionnelle sur les propriétés non-batiesOuvansMoyenne Doubs
Taux communalNon disponible3,57%
Taux intercommunal31,7%28,7%

Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Ouvans à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +32.85 %.

Cotisation foncière des entreprises à Ouvans

CFEOuvansMoyenne Doubs
Taux communalNon disponible1,71%
Taux intercommunal18,2%20,4%
Taux syndicalNon disponible0,05%

Cotisation CCI à Ouvans

CCIOuvansMoyenne Doubs
Taux net CCI2,59%2,56%
Taux additionnel3,16%3,13%

Montant des impôts locaux payés par les habitants de Ouvans

Vous habitez ou êtes propriétaire à Ouvans, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!

Partagez avec la communauté le montant de vos impôts locaux dans cette commune!

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