Vous venez d'enménager dans le village de Osse, en Franche-Comté et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Osse.

Il y a 154 foyers fiscaux à Osse, sur une population d'environ 327 habitants.
Le nombre de foyers imposables est lui de 80 foyers, soit 51.95 % des foyers fiscaux de Osse.
L'année passée, le montant total des impôts locaux pour le village de Osse a représenté 75 673 €, contre 50 482 € en 2002, soit une hausse de +49.9%.

Taxe d'habitation à Osse

Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Osse.
Depuis 2011 la région Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
Taxe d'habitation Osse Moyenne Doubs
Taux communal 12,46% 9,25 %
Taux intercommunal 6,54% 9,17 %
Entre 2002 et 2014, le montant total collecté par le village de Osse via la taxe d'habitation a augmenté de +79.09 %.

Taxes foncières à Osse

Taxe foncière sur les propriétés baties

Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Osse ou des autres villes du 25.

Taxe foncière propriétés baties Osse Moyenne Doubs
Taux départemental 18,08% 15,30 %
Taux communal 6,54% 13,62 %
Taux intercommunal 4,48% 2,05 %
Taux syndical Non disponible 0,99 %

Entre 2002 et 2014, la somme totale colletée par Osse via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +118.34 %.

Taxe foncière sur les propriétés non-baties

Taxe foncière sur les propriétés non-baties Osse Moyenne Doubs
Taux communal 7,68% 38,27 %
Taux intercommunal 6,08% 4,01 %
Taux syndical Non disponible

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties Osse Moyenne Doubs
Taux communal Non disponible 45,15 %
Taux intercommunal Non disponible 31,26 %

Entre 2002 et 2014, le montant collecté par Osse à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a a baissé de -4.16 %.

Cotisation foncière des entreprises à Osse

CFE Osse Moyenne Doubs
Taux communal 13,04% 20,35 %
Taux intercommunal 6,17% 23,36 %
Taux syndical Non disponible 2,99 %

Montant des impôts locaux payés par les habitants de Osse

Vous habitez ou êtes propriétaire à Osse, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!

Partagez avec la communauté le montant de vos impôts locaux dans cette commune!

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