Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Le Tremblois, en Haute-Saône et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Le Tremblois.
Il y a 89 foyers fiscaux à Le Tremblois, sur une population d'environ 186 habitants.
72 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Le Tremblois et 0 foyers en sont exonérés.
106 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Le Tremblois et 11 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Le Tremblois a représenté 103 650 €, contre 44 177 € en 2002, soit une hausse de +134.62%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +12.04%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Le Tremblois.
Il y a 89 foyers fiscaux à Le Tremblois, sur une population d'environ 186 habitants.
72 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Le Tremblois et 0 foyers en sont exonérés.
106 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Le Tremblois et 11 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Le Tremblois a représenté 103 650 €, contre 44 177 € en 2002, soit une hausse de +134.62%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +12.04%.
Taxe d'habitation à Le Tremblois
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Le Tremblois.Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 70 (Haute-Saône).
Taxe d'habitation | Le Tremblois | Moyenne Haute-Saône |
---|---|---|
Taux communal | 9,00% | 7,21% |
Taux intercommunal | Non disponible | 0,02% |
Taux syndical | 8,21% | 8,64% |
Taux TSE | Non disponible | Non disponible |
Taxes foncières à Le Tremblois
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Le Tremblois ou des autres villes du 70.
Taxe foncière propriétés baties | Le Tremblois | Moyenne Haute-Saône |
---|---|---|
Taux départemental | 24,4% | 24,4% |
Taux communal | 15,7% | 9,18% |
Taux intercommunal | 1,11% | 3,77% |
Taux syndical | Non disponible | 0,03% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Le Tremblois via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +82.09 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Le Tremblois | Moyenne Haute-Saône |
---|---|---|
Taux communal | 45,1% | 27,4% |
Taux intercommunal | 1,65% | 7,55% |
Taux syndical | Non disponible | 0,11% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Le Tremblois | Moyenne Haute-Saône |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 2,68% |
Taux intercommunal | 58,1% | 54,5% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Le Tremblois à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +13.6 %.
Cotisation foncière des entreprises à Le Tremblois
CFE | Le Tremblois | Moyenne Haute-Saône |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 0,59% |
Taux intercommunal | 20,5% | 20,1% |
Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Cotisation CCI à Le Tremblois
CCI | Le Tremblois | Moyenne Haute-Saône |
---|---|---|
Taux net CCI | 2,59% | 2,57% |
Taux additionnel | 3,16% | 3,13% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Le Tremblois
Vous habitez ou êtes propriétaire à Le Tremblois, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!