Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Le Russey, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Le Russey.
Il y a 1262 foyers fiscaux à Le Russey, sur une population d'environ 2433 habitants.
1061 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Le Russey et 132 foyers en sont exonérés.
1011 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Le Russey et 163 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Le Russey a représenté 1 465 156 €, contre 462 648 € en 2002, soit une hausse de +216.69%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +12.95%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Le Russey.
Il y a 1262 foyers fiscaux à Le Russey, sur une population d'environ 2433 habitants.
1061 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Le Russey et 132 foyers en sont exonérés.
1011 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Le Russey et 163 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Le Russey a représenté 1 465 156 €, contre 462 648 € en 2002, soit une hausse de +216.69%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +12.95%.
Taxe d'habitation à Le Russey
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Le Russey.Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
Taxe d'habitation | Le Russey | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 16,2% | 13,5% |
Taux intercommunal | Non disponible | 0,01% |
Taux syndical | 4,52% | 7,45% |
Taux TSE | Non disponible | 0,16% |
Exonérations de taxe d'habitation à Le Russey
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 533 foyers ont bénéficié à Le Russey de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 164 euros.En 2019 ce sont 533 foyers fiscaux de Le Russey qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 356€ en moyenne.
Pour 2020, 533 foyers fiscaux de Le Russey bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 1061 foyers fiscaux de Le Russey ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 638 euros par foyer.
Taxes foncières à Le Russey
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Le Russey ou des autres villes du 25.
Taxe foncière propriétés baties | Le Russey | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux départemental | 18,0% | 18,0% |
Taux communal | 10,1% | 11,6% |
Taux intercommunal | 3,11% | 3,67% |
Taux syndical | Non disponible | 0,01% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Le Russey via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +90.34 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Le Russey | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 17,6% | 17,2% |
Taux intercommunal | 3,97% | 5,77% |
Taux syndical | Non disponible | 0,02% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Le Russey | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 31,7% | 3,57% |
Taux intercommunal | Non disponible | 28,7% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Le Russey à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +30.82 %.
Cotisation foncière des entreprises à Le Russey
CFE | Le Russey | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 17,6% | 1,71% |
Taux intercommunal | Non disponible | 20,4% |
Taux syndical | Non disponible | 0,05% |
Cotisation CCI à Le Russey
CCI | Le Russey | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux net CCI | 2,59% | 2,56% |
Taux additionnel | 3,16% | 3,13% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Le Russey
Vous habitez ou êtes propriétaire à Le Russey, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!