Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Frausseilles, dans le Tarn et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Frausseilles.
Il y a 51 foyers fiscaux à Frausseilles, sur une population d'environ 89 habitants.
35 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Frausseilles et 0 foyers en sont exonérés.
87 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Frausseilles et 8 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Frausseilles a représenté 50 786 €, contre 15 332 € en 2002, soit une hausse de +231.24%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +5.9%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Frausseilles.
Il y a 51 foyers fiscaux à Frausseilles, sur une population d'environ 89 habitants.
35 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Frausseilles et 0 foyers en sont exonérés.
87 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Frausseilles et 8 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Frausseilles a représenté 50 786 €, contre 15 332 € en 2002, soit une hausse de +231.24%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +5.9%.
Taxe d'habitation à Frausseilles
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Frausseilles.Depuis 2011 la région Occitanie (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 81 (Tarn).
Taxe d'habitation | Frausseilles | Moyenne Tarn |
---|---|---|
Taux communal | 7,58% | 10,1% |
Taux intercommunal | Non disponible | Non disponible |
Taux syndical | 13,5% | 10,5% |
Taux TSE | 0,14% | 0,14% |
Taxes foncières à Frausseilles
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Occitanie ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Frausseilles ou des autres villes du 81.
Taxe foncière propriétés baties | Frausseilles | Moyenne Tarn |
---|---|---|
Taux départemental | 29,9% | 29,9% |
Taux communal | 6,88% | 14,7% |
Taux intercommunal | 2,5% | 2,70% |
Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Frausseilles via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +88.86 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Frausseilles | Moyenne Tarn |
---|---|---|
Taux communal | 21,9% | 63,2% |
Taux intercommunal | 5,58% | 12,5% |
Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Frausseilles | Moyenne Tarn |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 15,0% |
Taux intercommunal | 85,6% | 69,6% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Frausseilles à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +43.05 %.
Cotisation foncière des entreprises à Frausseilles
CFE | Frausseilles | Moyenne Tarn |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 4,05% |
Taux intercommunal | 31,6% | 27,4% |
Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Cotisation CCI à Frausseilles
CCI | Frausseilles | Moyenne Tarn |
---|---|---|
Taux net CCI | 2,77% | 2,77% |
Taux additionnel | 3,87% | 3,87% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Frausseilles
Vous habitez ou êtes propriétaire à Frausseilles, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!