Vous venez d'enménager dans le village de Cuzance, dans le Lot et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Cuzance.

Il y a 317 foyers fiscaux à Cuzance, sur une population d'environ 609 habitants.
250 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Cuzance et 42 foyers en sont exonérés.
413 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Cuzance et 0 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Cuzance a représenté 381 171 €, contre 87 188 € en 2002, soit une hausse de +337.18%.
Depuis 2015, cela représente une une hausse de +7.92%.

Taxe d'habitation à Cuzance

Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Cuzance.
Depuis 2011 la région Occitanie (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 46 (Lot).
Taxe d'habitationCuzanceMoyenne Lot
Taux communal9,5%9,18%
Taux intercommunalNon disponibleNon disponible
Taux syndical7,89%8,40%
Taux TSE0,14%0,14%
Entre 2007 et 2018, le montant total collecté par le village de Cuzance via la taxe d'habitation a augmenté de +153.57 %.

Exonérations de taxe d'habitation à Cuzance

Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 165 foyers ont bénéficié à Cuzance de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 117 euros.
En 2019 ce sont 165 foyers fiscaux de Cuzance qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 253€ en moyenne.
Pour 2020, 165 foyers fiscaux de Cuzance bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 250 foyers fiscaux de Cuzance ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 430 euros par foyer.

Taxes foncières à Cuzance

Taxe foncière sur les propriétés baties

Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Occitanie ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Cuzance ou des autres villes du 46.

Taxe foncière propriétés batiesCuzanceMoyenne Lot
Taux départemental23,4%23,4%
Taux communal18,3%12,9%
Taux intercommunal0,6%4,06%
Taux syndicalNon disponibleNon disponible

Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Cuzance via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +156.72 %.

Taxe foncière sur les propriétés non-baties

Taxe foncière sur les propriétés non-batiesCuzanceMoyenne Lot
Taux communal179,%125,%
Taux intercommunal6,79%28,4%
Taux syndicalNon disponibleNon disponible

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties

Taxe additionnelle sur les propriétés non-batiesCuzanceMoyenne Lot
Taux communalNon disponible29,9%
Taux intercommunal134%99,6%

Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Cuzance à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +107.18 %.

Cotisation foncière des entreprises à Cuzance

CFECuzanceMoyenne Lot
Taux communalNon disponible3,34%
Taux intercommunal27,3%23,7%
Taux syndicalNon disponibleNon disponible

Cotisation CCI à Cuzance

CCICuzanceMoyenne Lot
Taux net CCI2,77%2,77%
Taux additionnel3,87%3,87%

Taxe sur le ramassage des ordures ménagères

Taxe d'enlèvement des ordures ménagèresCuzanceMoyenne Lot
Taux plein12,0%10,3%
Taux réduit ANon disponible0,03%
Taux réduit BNon disponibleNon disponible
Taux réduit CNon disponibleNon disponible
Taux réduit DNon disponibleNon disponible
Entre 20015 et 2018, le montant collecté par Cuzance pour la la collecte des ordures ménagères a augmenté de +1.26 %.

Montant des impôts locaux payés par les habitants de Cuzance

Vous habitez ou êtes propriétaire à Cuzance, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!

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