Vous venez d'enménager dans le village de Cusance, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Cusance.

Il y a 38 foyers fiscaux à Cusance, sur une population d'environ 70 habitants.
30 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Cusance et 0 foyers en sont exonérés.
54 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Cusance et 8 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Cusance a représenté 36 536 €, contre 14 225 € en 2002, soit une hausse de +156.84%.
Depuis 2015, cela représente une une hausse de +26.49%.

Taxe d'habitation à Cusance

Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Cusance.
Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
Taxe d'habitation Cusance Moyenne Doubs
Taux communal 9,54% 13,5%
Taux intercommunal Non disponible 0,01%
Taux syndical 12,9% 7,45%
Taux TSE 0,20% 0,16%
Entre 2007 et 2018, le montant total collecté par le village de Cusance via la taxe d'habitation a augmenté de +86.05 %.

Taxes foncières à Cusance

Taxe foncière sur les propriétés baties

Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Cusance ou des autres villes du 25.

Taxe foncière propriétés baties Cusance Moyenne Doubs
Taux départemental 18,0% 18,0%
Taux communal 5,17% 11,6%
Taux intercommunal 7,60% 3,67%
Taux syndical Non disponible 0,01%

Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Cusance via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +63.85 %.

Taxe foncière sur les propriétés non-baties

Taxe foncière sur les propriétés non-baties Cusance Moyenne Doubs
Taux communal 7,33% 17,2%
Taux intercommunal 12,2% 5,77%
Taux syndical Non disponible 0,02%

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties Cusance Moyenne Doubs
Taux communal Non disponible 3,57%
Taux intercommunal 31,7% 28,7%

Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Cusance à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +57.34 %.

Cotisation foncière des entreprises à Cusance

CFE Cusance Moyenne Doubs
Taux communal Non disponible 1,71%
Taux intercommunal 22,9% 20,4%
Taux syndical Non disponible 0,05%
Entre 20015 et 2018, le montant collecté par Cusance pour la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) a augmenté de +12.95 %.

Cotisation CCI à Cusance

CCI Cusance Moyenne Doubs
Taux net CCI 2,59% 2,56%
Taux additionnel 3,16% 3,13%

Montant des impôts locaux payés par les habitants de Cusance

Vous habitez ou êtes propriétaire à Cusance, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!

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