Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Chamesol, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Chamesol.
Il y a 203 foyers fiscaux à Chamesol, sur une population d'environ 382 habitants.
164 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Chamesol et 25 foyers en sont exonérés.
266 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Chamesol et 16 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Chamesol a représenté 165 701 €, contre 65 830 € en 2002, soit une hausse de +151.71%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +0.44%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Chamesol.
Il y a 203 foyers fiscaux à Chamesol, sur une population d'environ 382 habitants.
164 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Chamesol et 25 foyers en sont exonérés.
266 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Chamesol et 16 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Chamesol a représenté 165 701 €, contre 65 830 € en 2002, soit une hausse de +151.71%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +0.44%.
Taxe d'habitation à Chamesol
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Chamesol.Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
Taxe d'habitation | Chamesol | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 18,2% | 13,5% |
Taux intercommunal | Non disponible | 0,01% |
Taux syndical | 5,69% | 7,45% |
Taux TSE | 0,20% | 0,16% |
Exonérations de taxe d'habitation à Chamesol
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 97 foyers ont bénéficié à Chamesol de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 122 euros.En 2019 ce sont 97 foyers fiscaux de Chamesol qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 265€ en moyenne.
Pour 2020, 97 foyers fiscaux de Chamesol bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 164 foyers fiscaux de Chamesol ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 441 euros par foyer.
Taxes foncières à Chamesol
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Chamesol ou des autres villes du 25.
Taxe foncière propriétés baties | Chamesol | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux départemental | 18,0% | 18,0% |
Taux communal | 18,2% | 11,6% |
Taux intercommunal | 3,91% | 3,67% |
Taux syndical | Non disponible | 0,01% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Chamesol via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +78.43 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Chamesol | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | 17,3% | 17,2% |
Taux intercommunal | 7,5% | 5,77% |
Taux syndical | Non disponible | 0,02% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Chamesol | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 3,57% |
Taux intercommunal | 31,7% | 28,7% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Chamesol à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +28.74 %.
Cotisation foncière des entreprises à Chamesol
CFE | Chamesol | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux communal | Non disponible | 1,71% |
Taux intercommunal | 28,0% | 20,4% |
Taux syndical | Non disponible | 0,05% |
Cotisation CCI à Chamesol
CCI | Chamesol | Moyenne Doubs |
---|---|---|
Taux net CCI | 2,59% | 2,56% |
Taux additionnel | 3,16% | 3,13% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Chamesol
Vous habitez ou êtes propriétaire à Chamesol, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!