Sommaire
Vous venez d'enménager dans le village de Bazoncourt, en Moselle et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Bazoncourt.
Il y a 246 foyers fiscaux à Bazoncourt, sur une population d'environ 555 habitants.
191 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Bazoncourt et 13 foyers en sont exonérés.
259 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Bazoncourt et 15 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Bazoncourt a représenté 169 658 €, contre 76 427 € en 2002, soit une hausse de +121.99%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +10.71%.
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Bazoncourt.
Il y a 246 foyers fiscaux à Bazoncourt, sur une population d'environ 555 habitants.
191 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Bazoncourt et 13 foyers en sont exonérés.
259 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Bazoncourt et 15 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Bazoncourt a représenté 169 658 €, contre 76 427 € en 2002, soit une hausse de +121.99%. Depuis 2015, cela représente une une hausse de +10.71%.
Taxe d'habitation à Bazoncourt
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Bazoncourt.Depuis 2011 la région Grand-Est (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 57 (Moselle).
| Taxe d'habitation | Bazoncourt | Moyenne Moselle |
|---|---|---|
| Taux communal | 15,9% | 13,5% |
| Taux intercommunal | Non disponible | 0,00% |
| Taux syndical | 1,21% | 6,01% |
| Taux TSE | 0,24% | 0,24% |
Exonérations de taxe d'habitation à Bazoncourt
Avec la réforme de la taxe d'habitation, en 2018, 134 foyers ont bénéficié à Bazoncourt de la suppression de 30% de la taxe d'habitation soit un gain moyen de 113 euros.En 2019 ce sont 134 foyers fiscaux de Bazoncourt qui sont concernés par la suppression de 65% de la taxe d'habitation soit un gain de 245€ en moyenne.
Pour 2020, 134 foyers fiscaux de Bazoncourt bénéficieront de la suppression à 100% de la taxe d'habitation.
A la fin de la reforme en 2023, plus aucun des 191 foyers fiscaux de Bazoncourt ne payera la taxe d'habitation pour un gain moyen de 420 euros par foyer.
Taxes foncières à Bazoncourt
Taxe foncière sur les propriétés baties
Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Grand-Est ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Bazoncourt ou des autres villes du 57.
| Taxe foncière propriétés baties | Bazoncourt | Moyenne Moselle |
|---|---|---|
| Taux départemental | 14,2% | 14,2% |
| Taux communal | 8,71% | 11,3% |
| Taux intercommunal | 0,72% | 1,92% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,00% |
Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Bazoncourt via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +69.98 %.
Taxe foncière sur les propriétés non-baties
| Taxe foncière sur les propriétés non-baties | Bazoncourt | Moyenne Moselle |
|---|---|---|
| Taux communal | 34,3% | 46,1% |
| Taux intercommunal | 2,58% | 5,77% |
| Taux syndical | Non disponible | 0,02% |
Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties | Bazoncourt | Moyenne Moselle |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | 6,62% |
| Taux intercommunal | 37,5% | 30,9% |
Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Bazoncourt à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +19.9 %.
Cotisation foncière des entreprises à Bazoncourt
| CFE | Bazoncourt | Moyenne Moselle |
|---|---|---|
| Taux communal | Non disponible | 2,69% |
| Taux intercommunal | 18,9% | 17,3% |
| Taux syndical | Non disponible | Non disponible |
Cotisation CCI à Bazoncourt
| CCI | Bazoncourt | Moyenne Moselle |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 1,82% | 1,82% |
| Taux additionnel | 5,32% | 5,30% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Bazoncourt
Vous habitez ou êtes propriétaire à Bazoncourt, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!
