Vous venez d'enménager dans le village de Adam-lès-Passavant, dans le Doubs et souhaitez connaitre la politique fiscale locale, impôts locaux et taxe d'habitation?
Nous avons regroupé toutes les données fiscales de la commune de Adam-lès-Passavant.

Il y a 46 foyers fiscaux à Adam-lès-Passavant, sur une population d'environ 92 habitants.
36 foyers fiscaux payent la taxe d'habitation au titre de leur habitation principale à Adam-lès-Passavant et 0 foyers en sont exonérés.
102 avis de taxe foncière ont été édités pour le village de Adam-lès-Passavant et 0 entreprises ou autoentrepreneurs payent la CFE.
L'année passée, en 2018, le montant total des impôts locaux pour le village de Adam-lès-Passavant a représenté 31 843 €, contre 14 424 € en 2002, soit une hausse de +120.76%.
Depuis 2015, cela représente une une hausse de +28.65%.

Taxe d'habitation à Adam-lès-Passavant

Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le village de Adam-lès-Passavant.
Depuis 2011 la région Bourgogne-Franche-Comté (comme toutes les régions françaises), ne perçoit plus de produit de la taxe d'habitation, il en est de même au niveau du département 25 (Doubs).
Taxe d'habitation Adam-lès-Passavant Moyenne Doubs
Taux communal 12,4% 13,5%
Taux intercommunal Non disponible 0,01%
Taux syndical 12,9% 7,45%
Taux TSE 0,20% 0,16%
Entre 2007 et 2018, le montant total collecté par le village de Adam-lès-Passavant via la taxe d'habitation a augmenté de +110.1 %.

Taxes foncières à Adam-lès-Passavant

Taxe foncière sur les propriétés baties

Comme toutes les régions de France depuis 2010, la région Bourgogne-Franche-Comté ne collecte plus de part régionale sur la taxe foncière de Adam-lès-Passavant ou des autres villes du 25.

Taxe foncière propriétés baties Adam-lès-Passavant Moyenne Doubs
Taux départemental 18,0% 18,0%
Taux communal 8,05% 11,6%
Taux intercommunal 7,60% 3,67%
Taux syndical Non disponible 0,01%

Entre 2007 et 2018, la somme totale colletée par Adam-lès-Passavant via la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +72.26 %.

Taxe foncière sur les propriétés non-baties

Taxe foncière sur les propriétés non-baties Adam-lès-Passavant Moyenne Doubs
Taux communal 13,2% 17,2%
Taux intercommunal 12,2% 5,77%
Taux syndical Non disponible 0,02%

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties

Taxe additionnelle sur les propriétés non-baties Adam-lès-Passavant Moyenne Doubs
Taux communal Non disponible 3,57%
Taux intercommunal 31,7% 28,7%

Entre 2007 et 2018, le montant collecté par Adam-lès-Passavant à travers la la taxe foncière sur les propriétés non bâties a augmenté de +41.73 %.

Cotisation foncière des entreprises à Adam-lès-Passavant

CFE Adam-lès-Passavant Moyenne Doubs
Taux communal Non disponible 1,71%
Taux intercommunal 22,9% 20,4%
Taux syndical Non disponible 0,05%

Cotisation CCI à Adam-lès-Passavant

CCI Adam-lès-Passavant Moyenne Doubs
Taux net CCI 2,59% 2,56%
Taux additionnel 3,16% 3,13%

Montant des impôts locaux payés par les habitants de Adam-lès-Passavant

Vous habitez ou êtes propriétaire à Adam-lès-Passavant, indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous!

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